jeudi 12 février 2009

Loi HPST : l'article 20 a été supprimé !

Le projet de loi HPST a comme prévu suscité un nombre impressionnant d'amendements : 1200 !
La commission des affaires sociales chargée de les examiner avant la discussion en séance publique en a adopté 3 qui ont eu pour conséquence la suppression du fameux article 20 qui concerne la réforme de la biologie médicale.

A ce jour, la réforme est considérée comme abandonnée et le rapport Ballereau ainsi que tous les travaux et discussions menés depuis le 23 septembre dernier pourraient n'avoir servi à rien. On revient au statu quo et à l'antique cadre législatif de la loi de 1975.

Mais attention, il ne faut ni crier victoire ni regretter la défaite car ce statu quo est comme un intermédiaire enzymatique : très instable et susceptible de basculer rapidement d'un côté comme de l'autre.

La discussion des amendements qui ont demandé la suppression de l'article 20 est reproduite dans le rapport n°1141 de la commission dont M. Rolland, député, est le rapporteur (page 98). Sa lecture est très instructive et donne non seulement des pistes sur ce qui pourrait advenir de l'article 20 mais informe aussi sur la manière dont les Députés ont perçu la mobilisation des biologistes depuis l'automne dernier.

Le Rapporteur a d'abord suggéré à la commission de supprimer l'alinéa 7 qui assouplit l'ouverture du capital des laboratoires. Apparemment bien informé sur l'actualité juridique européenne, il argumente :

Toutefois, tant que la Cour de justice des communautés européennes ne s’est pas prononcée sur la validité des règles nationales limitant l’ouverture du capital des laboratoires de biologie médicale à des fins de protection de la santé publique, visant notamment à garantir l’indépendance des professionnels et à assurer une prise en charge appropriée des besoins de biologie médicale de la population, le rapporteur ne juge pas utile d’habiliter le Gouvernement à assouplir par voie d’ordonnance les règles qui encadrent la détention du capital social de ces laboratoires.



Il donnera ensuite aux membres de la commissions deux raisons pour lesquelles il ne faut pas assouplir la détention du capital des laboratoires :

1- rien ne contraint le gouvernement à le faire et il vaut mieux attendre de légiférer en pleine connaissance du droit communautaire,
2- en l'absence de réforme, l'industrialisation du secteur va certes permettre de baisser les tarifs mais elle risque d'induire un dérapage des volumes d'examens [il fait référence au modèle "Ballereau" qui aurait permis au biologiste d'encadrer les prescriptions contrairement au modèle allemand purement industriel]
Par la suite, M. Rolland a même proposé d'amender l'alinéa 6 de l'article qui posait le sérieux problème de l'indépendance du biologiste vis-à-vis des détenteurs du capital.

Au final, le rapporteur de la Commission était sur la même longueur d'onde que M. Ballereau : conserver le volet biologique et médical de la réforme et surseoir à l'assouplissement du capital.

Les autres membres de la commission ont eu des positions différentes et la lecture de la discussion permet d'identifier trois "clans" :

- les "pro-20" (1 seul député ?) : Maintenir l'article 20 en l'état car il faut moderniser la profession. De plus le dossier est très technique et le parlement n'aura pas le temps de l'examiner dans le détail avant longtemps. Laissons donc le Gouvernement légiférer par ordonnance sur la totalité des sujets.

- "l'axe Rolland-Ballereau" : Modifier/supprimer les alinées 6 et 7 et conserver le reste de la réforme. Le Gouvernement peut alors légiférer par ordonnance

- les "anti-20" : Il faut supprimer l'article 20 pour deux raisons au moins :
la profession ne souhaite pas que l'ouverture du capital soit décidée par ordonnance,
le Parlement est censé avoir plus de compétences et ne doit pas être contourné pour des dossiers de cette importance.

A l'issue du vote, la Commission adopte les trois amendements et l'article 20 est supprimé !

Comme je l'avais dit plus haut, rien est acquis car selon un article du Figaro le gouvernement devrait réintroduire l'article supprimé en commission. La question qu'il faut se poser est : quel sera alors son contenu ? Il est probable qu'il suivra l'axe "Rolland-Ballereau".

Par ailleurs, il faut retenir de ces débats que les députés ont été sensibles aux arguments et aux craintes de la profession. Ils considèrent aussi que l'organisation de la biologie est un dossier très technique pour laquelle ils ont besoin d'information. Aux biologistes de les leur fournir et ne pas laisser certains lobbies s'en charger seuls.

Pour finir, je ferai juste une petite remarque citoyenne : il est possible de suivre quasiment en direct ,et sous tous les formats, les discussions des députés. C'est la preuve que le personnel de l'Assemblée fait un travail remarquable mais c'est secondaire car c'est surtout la preuve que nous vivons en démocratie. Et c'est, par les temps qui courent, une sacrée richesse.

GdM















9 commentaires:

Anne ONYME a dit…

Je me permets de vous rappeler que dans l’union Européenne ont été instaurées la libre circulation des biens, des services et des personnes. Aussi, arrêtez de jouer les vierges effarouchées à la perspective que les laboratoires d’analyses Français viennent à en êtres concernés.
Vous pourriez d’ailleurs vous estimer heureux que la France n’ait curieusement pas encore appliqué ces directives (datant pourtant de 92 !) à l’assurance maladie, car cela voudrait dire Appel d’offres Europééns, concurrence sur les prix….
Et vous avez le culot de parler du lobbying ?

Effectivement vous allez nous ressortir le sempiternel discours de la santé qui n’est pas un service comme les autres, qu’il ne faut pas qu’entrent en ligne de compte des notions de rentabilité, etc…, jusqu’au dernier argument choc, le spectre du LIBERALISME, expression la plus vulgaire de la langue Française.
Pourtant cela ne vous gêne pas lorsqu’il s’agit de revendiquer votre statut de « biologiste libéral ».

Si vous étiez vraiment une profession libérale, au même titre qu’un avocat ou un architecte, vous devriez être dans la situation de vous poser tous les jours les questions suivantes vis-à-vis d’un autre laboratoire proche du votre :
Rend t-il des prestations de meilleure qualité et/ou plus vite et/ou moins cher que moi ?

Au lieu de cela, vous êtes la seule profession libérale qui dispose :
De la garantie d’être payé par ses clients
De prix minimum et uniformes garantis par l’état
Perspectives de croissance garanties (démographie, nouveaux paramètres, prévention, ALD…)


Ce qui vous fait peur c’est de passer à une industrialisation de la biologie médicale, qui par les gains de productivité énormes attendus permettrait de resserrer les coûts et donc à terme vos revenus.

Tous vos arguments peuvent être contredits:

La recherche de productivité/rentabilité ?
Lorsqu’il a été question de remplacer des techniciens payés au lance-pierre à faire des num sous Malassez et Thomas par des automates, sans que la nomenclature ne soit alignée à la baisse dans les mêmes proportions, vous n’avez sans doute pas cherché les gains de productivité ?
Depuis le passage en coût patient rendu, vous n’avez même plus d’investissements à faire. Vous ne craignez même plus de gaspiller du réactif. Si « la cal passe pas », vous pouvez la relancez dix fois ! Et vous pleurez à la perspective que l’on vous baisse le B ?

L’argument de la qualité ? Pourquoi une structure industrielle ne ferait pas aussi bien qu’un labo de ville ? Comment un labo de ville pourrait-il faire aussi bien qu’une grosse structure face aux contraintes imposées par le GBEA/accréditation ?

L’argument de la proximité ?
Du prélèvement : pas besoin d’un salaire de bac+10 pour être préleveur. Des centres de prélèvements suffisent.
Quant à son transport : vous envoyez bien les analyses spécialisées chez CERBA ? Vous dispatchez bien vos tubes au sein de vos plateaux techniques.

L’argument des dirigeants qui ne sont pas du métier ?
Les Hôpitaux ne sont pourtant pas gérés par des biologistes, or il sont pourtant capables de faire de bonnes analyses que parfois vous ne faites même pas (hémostase spécialisée par exemple).
L’argument des investisseurs financiers, méchants capitalistes, etc..? Et lorsque vous montez des groupements d’achat de type GESLAB pour tirer les coûts et dont vous êtes mêmes actionnaires, vous faites quoi ?

Je sais, « de toute façon la biologie médicale de ne représente que 2% des dépenses de santé ». Pourtant lorsqu’il s’agit de chipoter sur vos écouvillons, vous ne vous gênez pas.
Et puis je ne connais qu’une profession qui a vu ses revenus augmenter de 54% en cinq ans. Tout en continuant à payer ses techniciens, qui font le boulot, pas tellement plus que le SMIC dans bien des cas. C’est la crise, vous comprenez ma bonne-dame.

Pendant que l’économie Française continue à se traîner le boulet des dépenses sociales, certains défiscalisent à mort, se constituant ainsi à peu de frais, un patrimoine qui leur assurera une rente....

GdM a dit…

Merci Mme Onyme d'avoir donné votre avis sur la profession. Je pense qu'il sera lu avec grand intérêt.

Véronique Jouve biologiste Lyon a dit…

Dommage d'agir anonymement pour tenir des propos aussi "pertinents" On dirait des morceaux choisis et déformés d'un rapport de l'Igas ! ça ne mérite qu'une réponse : ayez le courage de vos opinions et dites qui vous êtes
Michel Edouard Leclerc peut-être ?

Bio Nonyme a dit…

Bel article et belle réponse de Anne ONYME. Je suis un biologiste de proximité qui rembourse son labo et qui encaisse...les baisses de nomenclature. Je ne savais pas que mes revenus avaient augmenté de 54% en 5 ans. Je ne dois pas savoir compter. Je devrais demander à mes techniciennes au smic qui font "tout" à ma place de le faire pour moi. Chez nous le salaire moyen des techniciennes "au smic" est de 13,70€. le smic a du augmenter. Ca non plus je ne le savais pas. Il faut dire que j'ai peu de temps pour suivre l'actualité. Je me lève à 5h30 pour prélever en clinique avant l'ouverture du labo. Je ne finis jamais avant 20h. je prends mon tour de garde. je travaille un week-end sur deux, dimanche inclus. Je passe beaucoup de temps à conseiller les médecins et les patients. Quand je serai à 35h salarié de Groupama, la clinique fermera faute de plateau technique, et le service n'existera plus. Et moi, je dormirai tellement mieux... J'oubliais, chez nous le personnel est en sur effectif chronique de façon à maintenir le même service et la même Qualité prouvée pendant les congés. Ca aussi ça fait partie de mon libre choix de biologiste libéral.

Anne ONYME a dit…

Effectivement Mme Jouve le rapport de l'IGAS corrobore ce que je pense depuis des années. Vous allez me dire que les experts de l'IGAS sont des Trotskistes inféodés aux méchants lobyistes libéraux Européens...

Propos déformés? en quoi?

Anonyme? Et pourquoi GdM n'avance pas non plus à découvert?
Je pourrais aussi m'inventer un profil, Genre Mr Jouve à Gap, qu'est-ce que cela changerait?

Michel Edouard Leclerc?
C'est étonnant que ce nom vous vienne à l'esprit car cela renvoie à un événement récent. Lorsque Leclerc à mis en vente des tests de grossesse dans ses rayons, l'ordre des pharmaciens l'a fait condamner. Par contre lorsqu'un pharmacien vend -cher- des potions magiques qui sans aucune étude clinique prétendent faire maigrir ou améliorer la mémoire, çà ne choque personne. Normal il a une blouse blanche.

Je ne dit pas que les biologistes sont des charlatans. La qualité de la biologie Française est incontestable. Mais pourquoi serait elle vraiment moins bonne si elle devenait industrielle? Les plateaux techniques c'est quoi? La production pharmaceutique n'a t-elle pas migré de l'arrière des officines vers de grands groupes seuls capables d'investir les sommes colossales requises dans la recherche de toutes les molécules dont nous disposons actuellement?

Je dit que la santé (pas seulement les labo) coûte trop cher à notre économie et qu'il y a moyen de faire aussi bien pour moins cher. Vous même tendez vers cet objectif comme toute entreprise.

Alors arrêtez vos discours corporatistes sur le service public, la santé n'est pas une marchandise...

Question subsidiaire : pourquoi si peu de faillites de laboratoires d'analyses ou de pharmacies?

GdM a dit…

Bonsoir,
@ Véronique et Bio Nonyme : Courage , vous êtes les "tauliers" de la profession, comme des milliers d'autres biologistes, au service des patients et de la santé publique.

Quant à Mme Anne Onyme, qui ne l'est plus vraiment, vous êtes ici en invité(e) et c'est dans l'esprit d'échanges des blogs que j'ai accepté vos commentaires qui frisent l'incorrection pour ne pas dire la diffamation. Il est en effet important que les biologistes prennent connaissance des "arguments" que vous avancez (pour quoi ? pour qui ?).

relisath a dit…

Mme Anne Onyme. Votre contribution est une atteinte à la dignité de personnes plus qualifiées que vous qui se battent en ce moment même
et (pas à armes égales) contre une organisation encore illégale. Qui tente en plus de faire croire qu'elle a un but altruiste!!! baisser les couts unitaires des analyses (et faire de la pub, engager plus de visiteurs médicaux et directeurs marketing que de biologistes aussi).
Chacun sait que l'industrialisation, la globalisation et l'ultra libéralisme a oeuvré pour le bien et le pouvoir d'achat des citoyens moyens ainsi que dans la qualité des produits proposés depuis 60 ans. La crise que nous vivons actuellement ne vous renvoit pas l'image désastreuse
de la vision purement comptable et de la marchandisation à outrance ? Les réponses se trouvent dans votre contribution : garantie d’être payé par ses client, prix minimum et uniformes garantis par l’état, perspectives de croissance garanties (démographie, nouveaux paramètres, prévention, ALD…). On parle de santé je me permets de vous le rappeler. Cette valeur refuge que constitue la Sécurité Sociale est évidemment très alléchante et pourrait bien permettre de continuer d'arroser à l'oeil des petits actionnaires et dirigeants tels que vous.
Le restructuration ou plutot la destructuration de la biologie que vous tentez d'imposer ne vous attire que par la promesse d'en tirer des bénéfices à très court terme faramineux compte tenu de la situation économique actuelle. Lorsque d'immenses plateaux techniques tourneront à plein régime et que la biologie française n'aura plus rien de médical, gageons que vous aurez déjà tout revendu à plus "petit" que vous.
Aucun argument que vous avancez n'est censé ni raisonné : certains sont même d'un tel non sens (celui de l'hopital ou de l'industrie pharmaceutique par exemple) qu'il démontre que vous êtes très loin d'avoir une idée précise de ce que vous avancez et une financière plus qu'une professionnelle de terrain. Oui la santé coute cher : et alors? C'est une des dernière chose utile dans notre société de plus en plus deshumanisée à force de vouloir faire à tout prix faire du fric à partir de rien (ou de tout). Privatiser la santé et continuer à l'alimenter via l'assurance maladie est elle une vraie solution ou la solution qui vous arrangerait bien?
Rendrez vous des prestations de meilleure qualité et/ou plus vite et/ou moins cher que des labos détenus par des dirigeants professionnels : je réponds par la négative. Pour la simple et bonne raison que vous fonctionnerez au plus économique car il vous faudra être un million de fois plus rentable et compétitif qu'un labo de ville actuel pour continuer à exister. Et qu'une énorme structure qui fonctionne mal est plus difficile à fermer qu'un petit labo, encore dans votre plus grand intéret. C'est une jeune biologiste qui vous parle. Ce qui me fait peur, ce n'est pas tant d'être moins rémunérée mais de continuer à supporter les mêmes responsabilités professionnelles médicale en perdant la direction des actes que je réaliserai. Cette seule chose est inadmissible et elle n'aura rien à voir avec une direction hospitalière publique. Les jeunes diplomés n'auront bientot aucune place à prendre sauf celle de se soumettre à votre bon vouloir et espérer les primes de fin d'année si les objectifs commerciaux sont bien remplis. Alors arrêtons de complexer les bac+10 de gagner un salaire dérisoire en comparaison avec leur qualification et pour le service rendu à la société . Et restructurons nous intelligemment entre nous. Nous avons les moyens de faire sans les financiers ou les financiers biologistes. Mais il faut pour ca laisser sa chance à la nouvelle génération et je ne suis pas sure que beaucoup soit pret à le faire.

johan a dit…

Quelle naïveté Mme Onyme, et quel humour !
On se fichait bien de votre identité, par contre connaitre vos motivations à une telle documentation orientée sur le sujet aurait pu aider à saisir votre message.
Lorsque vous dites :
"vous êtes la seule profession libérale qui dispose :
De la garantie d’être payé par ses clients
De prix minimum et uniformes garantis par l’état
Perspectives de croissance garanties (démographie, nouveaux paramètres, prévention, ALD…)"
Vous parlez des médecins en général, non ? A oui c'est vrai nous sommes des nantis, et certains d'entre nous se sont même spécialisés en Biologie Médicale. C'est vrai que la santé coûte trop cher en France, et d'après votre discours la libéralisation économique et la mise en concurrence feront baisser les prix ; un peu comme aux USA n'est ce pas ?
Vous qui êtes si soucieuse de la régulation de nos dépenses de santé, que pensez vous du fait que Labco recrute des visiteuses (eurs) médicales ? Que pensez vous de la pression exercée par ce même groupe pour autoriser la publicité concernant les examens de biologie médicale ? Et depuis le temps qu' ils rachètent des labos en France, avec un pareil chiffre d'affaire, où sont les beaux plateaux techniques où les techniciens sont aux anges ? Nulle part, car il s'agit bien plus d'un réseau financier. Quel bel avenir pour les techniciens si la biologie médicale s'industrialise, avec la suppression des quotas et l'automatisation, le lance-pierre est décidément entre vos mains !
L'avantage avec votre discours est qu'il est transposable aux autres spécialités médicales, comme la radio, l'anapath... pourquoi tous ces petits cabinets alors que les examens seraient tellement mieux réalisés dans vos centres accrédités, situés dans des pays où la main-d'oeuvre médicale est moins onéreuse, toujours dans le souci de sauver le système de santé Français.
"Je dit que la santé (pas seulement les labo) coûte trop cher à notre économie et qu'il y a moyen de faire aussi bien pour moins cher."
Pouvez vous nous donner un exemple ?
Les dépenses sociales sont pour vous un boulet économique ? Ne vous inquiétez pas, les assureurs arrivent.

Anonyme a dit…

chère Anne ONYME


Je ne sais toujours pas quel est votre motivation .

Votre souci est il vraiment la réduction des dépenses de santé ?

Etes vous pour une étatisation du système ?
Préférez vous plutôt une concentration privée ?

J'ose espérer qu'il ne s'agit point de régler des comptes personnels avec les biologistes.

Par ailleurs la biologie industrielle allemande fait honte aux biologistes allemands eux mêmes

Eux au moins ils savent de quoi il parlent !